et de l'école
Préparation de la classe :
Les programmes scolaires des pays francophones
Que faire dans une classe de CP-CE1 ?
Faire son emploi du temps au CP, CE1, CE2, CM1 et CM2.
Les cours doubles, comment s'en sortir ?
Administratif :
Le certificat de scolarité (à établir quand une administration le demande) et le certificat de radiation (obligatoire en cas de changement d'école)
Les registres obligatoires :
- registre matricule
- registre d'appel
- registre de sécurité,
- registre de comptabilité de la coopérative scolaire,
- registre des premiers soins et urgences,
- autres registres
Demande de dérogation à l'obligation de résidence (pour les instituteurs)
Fournitures scolaires (BO n° 9 du 26/02/2009) :
Extraits de la circulaire :
Chaque élève doit disposer, pour suivre les enseignements, de fournitures individuelles acquises à la demande de ses professeurs. Afin de répondre à la préoccupation constante des familles, notamment les moins favorisées d'entre elles, concernant la maîtrise de leur pouvoir d'achat, ainsi que pour réduire le poids du cartable, il est impératif de limiter autant que possible le nombre de fournitures demandées. Sans nuire à la qualité de l'enseignement, l'effort de simplification ainsi attendu doit contribuer à favoriser l'égalité des chances et alléger les charges qui pèsent sur les familles.
Un certain nombre d'enseignes de la distribution se sont dès à présent engagées à faire tous leurs efforts pour contenir les prix des articles qui figurent sur cette liste et proposer ainsi une rentrée 2009 au meilleur coût pour les familles. Vous recommanderez aux enseignants de s'y référer pour élaborer la liste des fournitures scolaires demandées aux élèves.
Il est rappelé qu'en application du principe de neutralité du service public de l'enseignement, et conformément au code de bonne conduite des interventions des entreprises en milieu scolaire (circulaire n° 2001-053 du 28 mars 2001), un enseignant ne peut en aucun cas exiger l'achat d'un matériel d'une marque donnée. Seuls le type de fournitures souhaitées et leurs caractéristiques peuvent être précisés (dimension, nombre de pages, etc.).
Dans les écoles et les établissements, l'élaboration de la liste des fournitures demandées aux élèves doit faire l'objet d'une large concertation au sein des équipes pédagogiques, en relation avec les parents d'élèves.
Les registres obligatoires
- Le registre matricule
- Le registre d'appel
- Le registre de sécurité
- Le registre de comptabilité de la coopérative scolaire
- Le registre des premiers soins et urgences
- Autres registres
Le registre matricule : Il permet de retrouver pour tous les élèves ayant fréquenté l'école, ces renseignements : nom, prénom, date (et lieu) de naissance de l'élève ; noms, prénoms et adresses des parents ou responsables légaux ; le nom et l'adresse de l'école précédente ainsi que la date de radiation indiquée sur le certificat ; la date d'inscription à l'école ; le nom et l'adresse de l'école ou du collège où part l'élève ainsi que la date de radiation. Si un élève quitte l'école pour une période assez longue (pour cause de travail saisonnier des parents, de voyage, ...), il vaut mieux effectuer une radiation provisoire.
Ne pas oublier d'y indiquer éventuellement le changement de nom de famille de l'enfant.
Il arrive que des demandes de renseignements soient formulées 30 ans plus tard (pour un dossier de retraite, savoir quand l'enfant a quitté l'école), ou plus. Surtout ne pas utiliser de feuilles mobiles qui pourraient être égarées : les coller ou les agrafer dans le registre.
Enfin, contrairement, à ce qu'indiquent certains modèles de registres, ne pas faire figurer d'appréciations sur les capacités ou la personnalité.
19/07/11 _ Bonjour,
Je
reprends une direction et j’aimerais savoir si le registre matricule
est toujours obligatoire lorsque l’on utilise base élève ?
Mon prédécesseur ne l’a pas rempli depuis 1 ans… faut-il que je « rattrape » ce retard ?
Merci d’avance
Bonjour,
Je dirais oui mais posez la question à votre inspecteur.
Cordialement.
Gaétan Solo
|
Bonjour, Bonjour,
Je vous remercie de vos précisions que
je vais inclure dans les pages concernées.
Cependant, permettez-moi de solliciter
une précision.
Lors de la fermeture d'écoles urbaines,
le registre matricule est remis à l'école de regroupement, ou à défaut,
à la mairie, ceci afin de répondre aux demandes de certificats de
scolarité (qui sont parfois demandés 30 ans plus tard à l'appui d'un
dossier de demande de retraite).
Comment les directeurs doivent-ils alors
gérer ce type de demandes ?
Cordialement.
Gaétan Solo
Bonjour,
Avec quelque
retard, je réponds à votre précédent message.
La Durée d'Utilité
Administrative (DUA), c'est-à-dire la durée pendant laquelle le
document reste utile à l'administration qui ne peut donc le détruire,
est pour le registre matricule de 50 ans. A des fins historiques, le
registre doit ensuite être conservé définitivement, une fois la DUA
échue.
Lors de fermeture d'école,
urbaine ou non d'ailleurs, il convient
de contacter les Archives départementales qui
pourront effectuer un audit des dossiers à verser de ceux à éliminer,
toujours conformément à la réglementation en vigueur. Je
précise qu'il faut distinguer ce qui est du ressort de la
commune (gestion et entretien du bâtiment, comptabilité) qui sont à
verser aux archives communales, des dossiers concernant l'enseignement
propre, du ressort du rectorat. Ce sont ceux-là qui doivent être versés
aux archives départementales. L'intérêt de faire appel aux archives est
que cela peut éviter des destructions de documents qui ont une valeur
historique, valeur qui est souvent inconnue du corps enseignant.
Par ailleurs, en cas de
versement, les archives sont tout à fait habilitées à répondre aux
demandes administratives des particuliers et des services producteurs
(ici l'école), notamment dans le cas de certificat de scolarité.
Si les registres arrivent
dans l'école de regroupement, le directeur est habilité à répondre aux
demandes. En revanche, une attestation du directeur suffit-elle à
l'administration ? Nous faisons ici une copie de la page
du registre en veillant à cacher les noms des autres élèves.
Espérant avoir répondu à
vos attentes,
Cordialement, Archives départementales de l'Hérault 12/05/09
Bonjour, Une collègue des Archives départementales de l'Hérault responsable des fonds versés par l'Education nationale, est à la recherche d'un texte dont elle a trouvé mention sur Internet : il s'agirait d'une instruction datant de 1927 relative -entre autres- à la compétence pour les registres matricules des élèves de l'enseignement primaire. Le texte affirme que ces registres "relèvent" de la municipalité. Pour la conservation des registres établis, ou simplement pour l'achat des registres vierges ? Au Rectorat de _____________, nous ne conservons les BOEN -ou ce qui y correspond- qu'à partir de 1946. Les premiers JO dont nous disposons sont beaucoup plus récents. Et les collections des AD 34 sont lacunaires. Auriez-vous le moyen de retrouver un tel texte, qui de surcroît est semble-t-il consacré principalement à un autre sujet que les établissements scolaires. Cordialement. Objet : Re: Compétence pour les registres matricules d'élèves Bonjour, Il existe en effet un texte non daté publié au BO du 15 janvier 1927 (instructions concernant la construction, le mobilier et le matériel d'enseignement des écoles maternelles publiques et des classes enfantines) indiquant dans son article 60 que la fourniture des registres matricule (ainsi que d'autres registres, comme celui d'appel ou celui d'inventaire) est à la charge de la commune. Cependant, il s'agit bien de la fourniture du registre. La tenue du registre est aujourd'hui à la charge du directeur de l'école (circulaire du 30 juillet 1991). Elle permet d'assurer une fonction dévolue à l'Etat et non à la collectivité territoriale, qui est l'obligation scolaire. A ce titre, les registres matricule sont des archives qui procèdent de l'activité de l'Etat (le directeur agissant en tant que fonctionnaire de l'éducation nationale et non en tant que responsable d'un service communal) et non de l'activité de la collectivité territoriale (à noter : les mairies disposent le plus souvent d'un autre registre d'inscription des élèves dans les écoles de la ville). C'est pourquoi la direction des archives de France (IG - DPACI - Mission des archives EN) a établi il y a deux ans environ que la collecte et la conservation des registres matricule est du ressort des Archives départementales, et non des Archives municipales. Cordialement, Conservateur du patrimoine Chef de la mission des Archives nationales auprès des ministères de l'Education nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche 110 rue de Grenelle 75357 Paris 07 SP |
Les certificats de scolarité et
de radiation doivent correspondre au registre matricule.
Le registre d'appel :
On peut
regretter le manque de lisibilité de certains
modèles.
En effet, inscrire les motifs des absences dans la colonne de droite
ne permet pas de les faire correspondre avec les dates. Mieux vaut
écrire le motif dans la case correspondant au jour : malade,
déplacement (des parents), ?. Ce motif n'est inscrit que
s'il
est indiqué directement par un parent, par écrit
ou par
oral (pas par un frère ou un autre
élève).
Ce n'est pas à l'enseignant d'en vérifier la validité. Cependant, des absences peuvent révéler une situation de danger ou de maltraitance. S'il y a doute, c'est au directeur de contacter la famille et (ou) les services sociaux. Un dossier est prévu dans ce cas. Si le problème persiste, ce dossier est transmis à l'inspection. Certaines inspections académiques continuent à demander les absences de plus de 4 demi-journées, pour leurs statistiques...
Très important : si le motif de l'absence d'un élève n'est pas connu, le directeur doit téléphoner à la famille. Sinon, l'absence d'un élève ayant disparu en partant à l'école ne serait confirmée qu'à la fin de la demi-journée, ou de la journée (si cantine). Il est impossible pour un directeur de plusieurs classes de répondre à cette exigence : faire remonter systématiquement les informations des classes et surtout l'accoutumance de beaucoup de familles (Ça ne sert à rien de prévenir car on m'appellera).
Le registre de sécurité :
Ce n'est pas au directeur d'assumer toutes les exigences concernant la sécurité. Il doit obligatoirement faire figurer dans le registre les dates et commentaires des exercices trimestriels d'évacuation. Il y annexera aussi les signalements écrits, adressés au maire ou président de la communauté de communes, par exemple pour des extincteurs non vérifiés annuellement, des difficultés d'accès, des situations de risques, ...
C'est le maire (ou le président de la CDC) qui ouvre les locaux au public. Mais l'enseignant peut refuser leur utilisation s'il constate des situations dangereuses (équipements mal fixés dans un gymnase par exemple). Situation là aussi complexe, le droit de retrait étant difficilement reconnu par l'administration qui indique qu'il n'y a que le préfet qui peut décider de la fermeture des locaux. La commission de sécurité peut être sollicitée.
S'il y a un accident scolaire, l'administration demandera un rapport pour savoir si la responsablilité de l'enseignant peut être engagée (et ne pas l'assumer en cas de faute lourde). Le tribunal, s'il y a lieu, cherchera si le risque était connu, et dans ce cas si des mesures de sécurité étaient appliquées. Savoir qu'une condamnation pénale (même un jour de prison avec sursis) entraîne systématiquement la reconnaissance de la responsabilité et oblige à payer les dommages civils. Se renseigner auprès de l'Autonome de solidarité et consulter sa revue très documentée.
Surtout, insistez pour que les parents (de l'enfant blessé et du responsable) déclarent eux-mêmes l'accident à leur assureur. Une déclaration tardive leur serait préjudiciable. Pour les soins dentaires, l'appareillage définitif est parfois mis en place dix ans plus tard.
Le registre de comptabilité de la coopérative scolaire :
La coopérative scolaire est une association qui ne peut être gérée uniquement par les enseignants. La cotisation est facultative.
Si cette coopérative est affiliée à l'OCCE (Office central de coopération à l'école), cette structure permet les garanties suffisantes.
Dans les autres cas, cette association doit être déclarée au Journal officiel, avoir un bureau élu, tenir une assemblée générale annuelle, et avoir une comptabilité vérifiée par deux commissaires aux comptes et publiée. Les dépenses et recettes doivent correspondre exactement aux statuts.
Une assurance (On peut conseiller la Maif) est indispensable pour les activités et la responsabilité des organisateurs.
Un inventaire du matériel et du mobilier de la coopérative doit être mis à jour.
Le registre des premiers soins et urgences : Noter, en cas de soins significatifs, l'heure, ce qui a été fait et l'heure d'appel à la famille ou aux secours.
Exemples : Coupure importante « Application d'une compresse, prévenu la famille à 15h, la mère est venue à 15h20. » Suspicion de foulure ou de cassure « appels à la famille à 10h15, pas de réponse, appel au Samu à 10h30, prise en charge à 10h50, famille prévenue à 11h30 ». Choc à la tête : « Mise en observation à 14h, prévenu la famille, pas de réponse, donné les consignes à 16h30 au père : le surveiller pendant 48h, en cas de vomissement, troubles de la vision, de l'équilibre ou d'autre symptôme, contacter un médecin en urgence. »
Autres registres :
Le registre d'inventaire du mobilier et du matériel : ne paraît pas indispensable. En cas de vol, de dégradations ou d'incendie, l'assurance demandera à la mairie les factures dont il vaut mieux conserver un double. On peut faire un inventaire du gros mobilier.
Le registre d'inventaire des livres scolaires : Là-aussi, les factures paraissent suffisantes.
Le registre des livres de bibliothèque : beaucoup plus simple avec une base de données.
Le registre du courrier (entrant et sortant) : suranné à l'ère de l'informatique. On peut noter les dates d'envoi de certains courriers à l'administration, au cas où...
Un cahier de suivi des élèves : Non prévu par les textes. Sur un cahier, je note les fournitures remises aux élèves (pour éviter que l'un d'entre eux reçoive quinze stylos dans le mois) mais surtout les petits incidents : situations conflictuelles, pour en discuter avec les parents ou avec l'enfant quand ça se reproduit, des remarques sur son apparence (s'apercevoir qu'il est très souvent couvert de « bleus », les lunettes ou le sac oubliés), son comportement (plutôt que des sanctions, des remarques rassemblées permettent de mieux comprendre ; ces remarques sont inscrites en présence de l'élève « pour le cas où ça recommencerait »).
École
élémentaire publique
tél. :
CERTIFICAT DE SCOLARITÉ
Le Directeur de l'École élémentaire publique de _________________, soussigné,certifie que l'enfant : _________________________
né(e) le _____________________
à ______________________ ( _______________)
est inscrit(e) à l'École de _______________ depuis _____________________________ ,
que sa fréquentation est _ régulière _ irrégulière
qu'il (elle) suit le ______________ , cycle __
Adresse : _________________________________________
_________________________________________
À ______________________ le _________________
La Directrice _ Le Directeur
À ne pas utiliser avec la base élèves informatisée.
École élémentaire publique
tél. :
CERTIFICAT DE RADIATION D'UNE ÉCOLE PUBLIQUE
Le Directeur de l'École élémentaire publique de __________________________, soussigné, certifie que
l'enfant : _________________________________________
né(e) le __________________________ à _________________________________ (__________)
a fréquenté l'École de _______________________
depuis ___________________ jusqu'au ______________ .
Nom du responsable légal : ___________________________
Adresse : __________________________________________
__________________________________________
Motif de la radiation : _______________________________
Classe et cycle suivis : ____________________ Cycle __
Orientation ( en cas de changement en fin d'année scolaire ) : ____________________
Livret scolaire remis à la famille : OUI _ NON _
À ________________________, le ________________
La Directrice
Le Directeur
Ce certificat devra être remis à la nouvelle école.
M
(adresse)
à l'attention de
Monsieur l'Inspecteur d'Académie
de
sous couvert de
Monsieur l'Inspecteur de l'Éducation nationale
de
Objet : demande de dérogation à l'obligation de résidence
Monsieur l'Inspecteur d'Académie,
J'ai l'honneur de solliciter de votre haute bienveillance, une dérogation à l'obligation de résidence.
Étant domicilié _________________________, je suis affecté à l'école ___________________, soit une distance de _____ km de mon domicile.
Veuillez agréer, Monsieur l'Inspecteur d'Académie, l'expression de mon respectueux dévouement.
Emploi du temps de la classe de CP
Emploi du temps de la classe (CE1)
Réunion de rentrée avec les parents (Quelques points à aborder)
Réunion de présentation du site Internet de l'école (Points à aborder)
Page de présentation (listing) classeur du remplaçant / Classeur de classe
Page de présentation (listing) classeur administratif
Modèles de cahier journal (à titre indicatif)
Tableau de responsabilités de classe (à la semaine)
Quelques idées d'activités pour un remplaçant débarquant dans une classe !
L'affichage dans la classe